La consultation de ce site est soumise à l'acceptation sans réserve des conditions ci-après.

 

DROITS D'AUTEUR

Copyright © Euler Hermes France 1998. Tous droits réservés.
Ce site et chacun des éléments qui le constituent notamment les éléments graphiques, textes, images sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion par quelque moyen que ce soit de l’un quelconque des éléments du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.


CONCEPTION DU SITE

Conception du site par Euler Hermes, Makheia Digital et Expertime / 4.0

CREDITS

Page d’accueil : collaborateurs Euler Hermes, photographies par Jean-Philippe Cervel, tous droits réservés.

Autres photos : banque d’images libres de droits.

  

 

RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part d’Euler Hermes France qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques.

Euler Hermes France, Euler Hermes Crédit France, Euler Hermes Recouvrement France ne répondront en aucun cas des dommages indirects, tels que tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, pertes ou actions intentées par un tiers contre l'internaute résultant de l'utilisation de ce site ou d'une quelconque information obtenue sur ce site.

 
 

LIENS

Tout lien hypertexte réalisé en partance ou à destination de ce site doit faire l'objet d'un contrat préalable et écrit avec l'éditeur du présent site.

 

VIRUS

Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger vos propres données et/ou logiciels et/ou matériels de la contamination par des virus.

 
 
 

DISPONIBILITÉS DE NOS SERVICES

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour rendre et maintenir accessibles tous les services disponibles sur notre site.

Nos obligations sont des obligations de moyens et à ce titre, notre responsabilité ne saurait en aucun cas être recherchée dans les cas suivants :
- Interruptions momentanées d'une durée de quelques minutes pour la mise à jour de certains fichiers.
- Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ces services indépendamment de notre volonté, notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication.
- Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance.
- Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou document.